Archives Cg19 Fr S Communes Tableau Gestion 20141010

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Ce tableau, issu de circulaires des Archives de France, n'est pas exhaustif. . questions relatives à la bonne gestion des archives (locaux, récolement, communication, . http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/gerer/records- . 1.1 Administration générale de la commune p.6. 1.2 Ressources humaines. Consultation des documents d'archives numérisés en ligne . les registres paroissiaux puis de l'état civil, de l'origine à 1902 de toutes les communes du département, sauf . de Brive-la-Gaillarde à l'adresse suivante : http://archives.brive.fr/). Les archives des communes et des EPCI (communautés de communes, . L 212-6 et 212-6-1) et doivent en assurer la conservation et la mise en valeur . Connaitre la durée de conservation et le sort final des archives : le tableau de gestion . peuvent être adressés sur demande à : [email protected] les registres paroissiaux, puis de l'état civil, de l'origine à 1902, pour toutes les communes du département, sauf pour la commune de Brive-la-Gaillarde (mise en . Destination initiale, Archives départementales . Site web, www.archives.cg19.fr . Les archives départementales de la Corrèze sont un service du Conseil . civil, de l'origine à 1902, pour les 240 premières communes du département (dans . Registres paroissiaux et d'état-civil du XVIème siècle à 1922, selon le type d'acte et les communes (tables décennales et décès jusqu'à 1922, naissances et . Document(s) du mois de septembre · Actualités archivées . Les archives communales constituent la mémoire de la commune. Leur conservation garantit la bonne gestion administrative de la commune, en particulier pour justifier ses droits. . archives: Tableaux de tri et de conservation qui vous permettront de réaliser des . des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures . locales : instruction pour le tri et la conservation, aux archives . le(s) tableau(x) de gestion propre(s) à l'organisation de chacun d'entre eux.

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